: A Noszty fiu esete Tóth Marival (2. kötet) by Miksz Th K Lm N Kem Nyffi Jen Illustrator - Hungarian fiction 20th century

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Discours par Maximilien Robespierre -- 5 Fevrier 1791-11 Janvier 1792

Note: texte en fran?ais moderne ?tabli par Charles Vellay

Messieurs,

Le mot de Jur?s semble r?veiller l'id?e de l'une des institutions sociales les plus pr?cieuses ? l'humanit?: mais la chose qu'il exprime est loin d'?tre universellement connue, et clairement d?finie; ou plut?t, il est clair que, sous ce nom, on peut ?tablir des choses essentiellement diff?rentes par leur nature et par leurs effets. La plupart des Fran?ais n'y attachent gu?re aujourd'hui qu'une certaine id?e vague du syst?me anglais, qui ne leur est point parfaitement connu. Au reste, il nous importe bien moins de savoir ce qu'on fait ailleurs, que de trouver ce qu'il nous convient d'?tablir chez nous. Les Comit?s de constitution et de judicature pourraient m?me avoir calqu? exactement une partie du plan qu'ils vous proposent sur les Jur?s connus en Angleterre, et n'avoir encore rien fait pour le bien de la nation; car les avantages et les vices d'une institution d?pendent presque toujours de leurs rapports avec les autres parties de la l?gislation, avec les usages, les moeurs d'un pays, et une foule d'autres circonstances locales et particuli?res. On pourrait de plus les avoir modifi?s de telle mani?re, et attach?s ? de telles circonstances, qu'au lieu des fruits heureux que les Anglais en auraient recueillis, les Jur?s ne produisissent chez nous que des poisons mortels pour la libert?. Attachons-nous donc ? la nature m?me de la chose, au principe de toute bonne constitution judiciaire, et de l'institution des Jur?s.

Son caract?re essentiel, c'est que les citoyens soient jug?s par leurs pairs; son objet, est que les citoyens soient jug?s avec plus de justice et d'impartialit?; que leurs droits soient ? l'abri des coups du despotisme judiciaire. Comparons d'abord avec ces principes le syst?me des Comit?s. C'est pour avoir de v?ritables jur?s, que je vais prouver qu'ils ne nous en pr?sentent que le masque et le fant?me.

Dans l'?tendue d'un d?partement, deux cents citoyens seront pris, seulement, parmi ceux qui paient la contribution exig?e pour ?tre ?ligibles aux places administratives. Ces deux cents ?ligibles seront choisis par le procureur-g?n?ral syndic de l'administration du d?partement. Sur ces deux cents, douze seront tir?s au sort; ce sont ces douze qui, sous le titre de jur?s de jugement, d?cideront si le crime a ?t? commis, si l'accus? est coupable. Il faut observer seulement que, sur les deux cents ?ligibles qui formaient la liste des jur?s, l'accusateur public et l'accus? ont ?galement la facult? d'en r?cuser chacun vingt.

Maintenant, pour embrasser l'ensemble du syst?me, pour en saisir l'esprit, et en calculer les effets, il faut rapprocher de cette organisation des jur?s celle du tribunal qui doit intervenir dans les proc?s criminels et prononcer la peine.

Un tribunal criminel, unique par chaque d?partement, compos? de juges pris ? tour de r?le, et tous les trois mois, parmi les membres du tribunal de district que renfermera le d?partement.

Contentons-nous maintenant de d?velopper les vices cach?s, pour ainsi dire, dans la combinaison des dispositions que nous venons d'annoncer.

Quels sont-ils, ces jur?s, ces hommes appel?s ? d?cider de la condamnation ou du salut des accus?s? Deux cents citoyens choisis par le procureur-syndic du d?partement. Voil? donc un seul homme, un officier d'administration ma?tre de donner au peuple les juges qu'il lui pla?t. Voil? tout ce que le g?nie de la l?gislation pouvait inventer pour garantir les droits les plus effac?s de l'homme et du citoyen, qui aboutit ? la sagesse, ? la volont?, au caprice d'un procureur-syndic. Je sais bien que, sur ces deux cents, douze seront tir?s au sort, et que l'accus? pourra en r?cuser vingt: mais le sort ne pourra jamais s'exercer que sur deux cents hommes choisis par le procureur-syndic; mais, apr?s les r?cusations, il ne restera jamais que des hommes dont le choix ne prouvera, tout au plus, que la confiance du procureur-syndic; mais, en derni?re analyse, il demeure certain que vous abandonnez au procureur-syndic une influence aussi ?trange que redoutable sur l'honneur, sur la libert?, sur la vie, peut-?tre, des citoyens. J'aurais pu observer aussi que l'effet de la facult? de r?cuser, que vous donnez ? l'accus?, est an?anti ou compens? par celle que vous accordez ? l'accusateur public, puisque, si d'un c?t? il peut ?carter les vingt jur?s qui pourraient lui ?tre les plus suspects, son adversaire peut lui ravir, de l'autre, le m?me nombre de ceux en qui il aurait le plus de confiance.

Si un pareil pouvoir donn? au procureur-syndic est, en soi, un abus extr?me, que sera-ce si nous consid?rons les circonstances particuli?res ? notre nation et ? notre R?volution, les seules sans doute qui doivent fixer nos regards!

Dans un temps o? la nation est divis?e par tant d'int?r?ts, par tant de factions, o? elle est surtout partag?e en deux grandes sections, la majorit? des citoyens, les citoyens les moins puissants, les moins caress?s par la fortune et par l'ancien gouvernement, ces citoyens que l'on appelle peuple, que j'appelle ainsi, parce qu'il faut que je parle la langue de mes adversaires, parce que ce nom me para?t ? la fois auguste et touchant; dans le temps, dis-je, o? l'Etat est comme partag? entre le peuple et la foule innombrable de ces hommes qui veulent, ou rappeler les anciens abus, ou en cr?er de nouveaux au profit de leur ambition et aux d?pens de la libert?; dans le temps o? les plus dangereux de ses ennemis ne sont pas ceux qui se montrent ? d?couvert, mais ceux qui cachent leurs sinistres dispositions sous le masque du civisme, et sous les formes de la Constitution nouvelle, n'est-il pas possible, n'est-il pas m?me in?vitable et conforme ? l'exp?rience, que l'intrigue et l'erreur portent souvent aux premi?res places de l'administration des citoyens de ce caract?re? Or, de tels procureurs-syndics ne seraient-ils pas naturellement enclins ? appeler aux fonctions de jur?s des hommes qui auraient adopt? les m?mes principes, et qui suivraient le m?me parti? Ne pourraient-ils pas m?me, sans nuire ? leurs vues, les entrem?ler, pour ainsi dire, d'un certain nombre de ces hommes nuls et insignifiants qui appartiennent au plus adroit et au plus puissant; et, s'ils le voulaient, ne le pourraient-ils pas facilement? Seraient-ils r?duits ? chercher longtemps deux cents de ces hommes-l? dans toute l'?tendue du d?partement? Et d?s lors ne voil?-t-il pas le peuple, les patriotes les plus z?l?s surtout, livr?s ? des juges partiaux et ennemis? Je n'en conclurai pas qu'on se h?tera d'abord de d?ployer l'appareil des jugements criminels contre ceux qui, sur un grand th??tre, auront d?fendu avec ?clat les droits de la nation et de l'humanit?; mais je vois les citoyens faibles et sans appui, suspects d'un trop grand attachement ? la cause populaire, pers?cut?s au nom des lois et de l'ordre public; je vois des r?clamations vigoureuses, des actes de r?sistance provoqu?s par de longs outrages, ou, si l'on veut, les actes d'un patriotisme sinc?re, mais non encore ?clair? par la connaissance des lois nouvelles, punis comme des actes de r?bellion et comme des attentats ? la s?ret? publique. Je vois, dans toutes les accusations qui auront le moindre trait aux calomnies que les ennemis de la libert? n'ont cess? de r?pandre contre le peuple, les meilleurs citoyens abandonn?s ? toutes les pr?ventions, ? toute la malignit? hypocrite des faux patriotes, ? toutes les vengeances de l'aristocratie soup?onneuse et irrit?e.

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